Kuku-Tuna : « Nous sommes là »… et personne ne nous fera partir ! Étude des effets des pratiques communautaires de résolution des conflits fonciers en République démocratique du Congo.
Étude sur le terrainGilles DurduRéalisé pour Avocats Sans Frontières (ASF)
En République démocratique du Congo (RDC), les questions liées à l'accès, à l'utilisation et à la gestion des terres semblent être les principales sources de conflits. La province du Kongo-Central, cible de cette étude, ne fait pas exception. Cette étude s'inscrit dans le cadre du programme « Contribuer aux objectifs de développement durable par le renforcement de l'accès à la justice en RDC », mis en œuvre par Avocats Sans Frontières (ASF) depuis 2017 au Kongo-Central. Dans le cadre de ce programme, ASF met en œuvre des actions visant à garantir l'accès global de la population à la justice ou aux modes de résolution des conflits. Ainsi, tout en accompagnant les populations dans le développement de leur pouvoir d'action, le programme vise à renforcer les mécanismes de justice auxquels elles ont accès pour résoudre leurs conflits, qu'ils relèvent du système de justice formelle ou des pratiques de justice communautaire. L'étude poursuit deux objectifs :
1. Examiner les effets des pratiques de résolution des conflits communautaires sur les conflits fonciers dans la province du Kongo Central ;
2. Examiner les effets de la collaboration entre les acteurs communautaires et judiciaires sur la résolution des conflits, ainsi que les opportunités, les contraintes et les pistes de renforcement de cette collaboration.
Le rapport révèle que les chefs de village et autres acteurs locaux jouent un rôle important dans la résolution des conflits fonciers « ordinaires », tandis que les conflits fonciers « coutumiers » se révèlent plus complexes, nécessitant l'intervention d'un système judiciaire mal équipé. En fin de compte, il n'est pas rare que les tribunaux renvoient les parties dos à dos sans décision claire dans ces conflits « coutumiers ».
Pour lire le rapport complet, vous pouvez y accéder ici.